Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERCERAM
VERCERAL S.A.

Numéro de dépôt :
96633808
Date de dépôt :
05/07/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/07/2006

Présentation de la marque TERCERAM

Déposée le 5 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) VERCERAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERCERAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERCERAL domicilié(e) 1, rue Edmond Besse, 33300 BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERCERAL S.A. - France.

La marque TERCERAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERCERAM est expirée depuis le 5 juillet 2006.

VERCERAL a également déposé les autres marques suivantes : CRÉATEUR DEPUIS 1948 BAGGER COMPANY , TENDANCE TABLE , CÔTÉ BAINS , "LA LAMPE DU POETE" , ELISTA , L'HEURE DU BAIN


VERCERAL S.A. - 1, rue Edmond Besse, 33300 BORDEAUX - France


VERCERAL S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-51

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Produits de la décoration de l'intérieur de la maison, à savoir: Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine en verrerie, porcelaine, faïence ou toutes matières céramique